Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBERE TON MOBILE
RBK CAPITAL, limited

Numéro de dépôt :
3911456
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2022
LIBERE TON MOBILE de RBK CAPITAL

Présentation de la marque LIBERE TON MOBILE

Déposée le 6 avril 2012 par RBK CAPITAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LIBERE TON MOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-17 du 27 avril 2012.

Le déposant est RBK CAPITAL, limited domicilié(e) 411-421 coventry road, BIRMINGHAM - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLF domicilié(e) 30 bis rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France.

La marque LIBERE TON MOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERE TON MOBILE est expirée depuis le 6 avril 2022.

RBK CAPITAL a également déposé les autres marques suivantes : SOLDIS TELECOM


RBK CAPITAL, limited - 411-421 coventry road, BIRMINGHAM - Royaume-Uni


TLF - 30 bis rue de Tilsitt - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Inscription le 26 novembre 2012 - Concession de licence n°589343 - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-11-26

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.